Traités Européens Traité de Maastricht, traité d'Amsterdam, traité de Paris, traité de Rome |
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(téléchargeables/downwnloadable) dernière mise à jour16 AVRIL 2001 |
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TRAITÉ D’AMSTERDAM MODIFIANT LE TRAITÉ SUR L’UNION EUROPÉENNE, LES TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET CERTAINS ACTES CONNEXES. Traité complet avec les annexes: DOWNLOAD
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Le présent traité marque une nouvelle étape dans le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe, dans laquelle les décisions sont prises le plus près possible des citoyens.L'Union est fondée sur les Communautés européennes complétées par les politiques et formes de coopération instaurées par le présent traité. Elle a pour mission d'organiser de façon cohérente et solidaire les relations entre les États membres et entre leurs peuples Traité complet avec les annexes: DOWNLOAD
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![]() Par le présent traité, les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES instituent entre Elles une COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER, fondée sur un marché commun, des objectifs communs et des institutions communes. Traité complet avec les annexes: DOWNLOAD
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C'est le 25 mars 1957 que la Belgique,l'Allemagne,la France, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas ont signé les Traités de Rome. Ces deux traités, qui ont donné naissanceà la Communauté économique européenne (CEE) et à la Communauté européenne de l'énergie atomique (EURATOM), ont permis le progrès économique et social et la coopération pacifique en Europe, aboutissant à l'actuelle Union européenne qui rassemble 15 pays et 372 millions de citoyens.A l'heure du 40ème anniversaire des traités, l'Europe et l'Union européenne connaissent un développement constant, et sont appelés à participer de plus en plus activement à la poursuite de Annuaires tél . la construction de l'Europe. Traité complet avec les annexes: DOWNLOAD
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